Mis à jour le 1er janvier 2026 — ecto-bat.fr
Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site ecto-bat.fr. Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Le site ecto-bat.fr est un site professionnel destiné à présenter les activités, expertises, références et modalités de contact d'ECTO-BAT. Il s'adresse principalement à des maîtres d'ouvrage, collectivités, établissements publics, exploitants d'ERP, acteurs de l'immobilier, établissements de santé et gestionnaires de patrimoine.
Le site est accessible gratuitement. ECTO-BAT ne peut garantir un accès permanent ou exempt d'anomalies. Le site peut être suspendu temporairement pour maintenance ou mise à jour.
Consultation des contenus, téléchargement de ressources lorsque proposé, prise de contact professionnelle, partage de liens. Les contenus publiés ont une valeur informative générale — ils ne remplacent pas une mission formalisée contractuellement.
Atteinte au bon fonctionnement du site, extraction ou reproduction massive des contenus sans autorisation, utilisation à des fins illicites ou trompeuses, transmission de contenus malveillants via les formulaires.
L'ensemble du site et de ses contenus est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute réutilisation non autorisée est interdite.
ECTO-BAT ne pourra être tenu responsable d'un dommage indirect résultant de l'utilisation du site, d'une indisponibilité temporaire, ni d'un usage inapproprié des informations publiées.
Les présentes conditions sont soumises au droit français.